Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, par Maillard de Marafy, Paris, 1889, Tome premier et Tome second ;
Code des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, par Blanc-Saint-Bonnet, Paris, 1825 : télécharger ;
Travaux de la Commission de la propriété intellectuelle, Texte proposé par la Commission en vue d'une ordonnance sur la propriété littéraire et artistique (Lettre d'envoi du projet d'ordonnance à M. le ministre de l'éducation nationale (J.Escarra) ; Rapport sur les travaux de la Commission présenté par Me Marcel Boutet ; Projet d'ordonnance sur la propriété littéraire et artistique ; Annexes : observations de M. F.Hepp, président de la sous-commission de la propriété artistique et industrielle, Rapport M. Boutet, Procès-verbaux des travaux de la Commission), 1944-1945 : télécharger ;
Congrès littéraire international de Paris, 1878, présidé par Victor Hugo, Comptes rendus in extenso et documents : télécharger ;
Paul Olagnier, Le droit d'auteur, Paris, L.G.D.J., 1934, Tome premier (Les principes - Le droit ancien), Tome second (Le droit moderne) ;
Eugène Pouillet, Traité des marques de fabrique, 1912, Marchal et Billard, télécharger ( partie sur les marques uniquement) ;
Eugène Pouillet, Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation, Marchal et Billard, 1908, télécharger ;
Augustin-Charles Renouard, Traité des droits d'auteurs, Librairies Jules Renouard, Paris, 1838, Tome 1 (non disponible), Tome 2 ;
Projet de loi sur le droit d'auteur et le contrat d'édition du 13 août 1936 (projet Jean Zay), télécharger.
Créations informatiques : bouleversement des droits de propriété intellectuelle ? - Essai sur la cohérence des droits, thèse, Montpellier (dir. M. Vivant), 2007 : télécharger ;
« Les logiciels libres, l'administration et les marchés publics », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, mai 2006 (avec R.Rivière) : télécharger ;
« Les pirates en galère... (TGI Le Havre: nouvelle condamnation de la pratique du peer-to-peer) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 11, décembre 2005, n°305 : télécharger ;
« Brevet de logiciel : quelle portée ? », Cahiers de l'École doctorale, Université de Montpellier I, Faculté de droit, juillet 2004, p. 87 : télécharger ;
Brevet de logiciel : quelle portée ?, mémoire DEA créations immatérielles et droit, Montpellier, 2001 (dir. M. Vivant) : télécharger .